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Règlements

Articles

  • Compétions Fédérales 2020/2021
    19 juin 2020, par Chollon

    Suite au Comité Directeur de la FFR, le 16 juin, retrouverez le document relatant toutes les informations sur les compétions fédérales pour la saison 2020/2021 concernant les formats de compétitions et les évolutions règlementaires.
    Ce document concerne les compétitions suivantes : Nationale Fédérale 1 Brassages élites National U16 National U18
    Découvrez également l’organisation des compétitions jeunes pour la saison prochaine (Crabos, Nationale moins 16 ans, Gaudermen, Alamercery).

  • Rémunération de contrat de travail pour les salariés en CDI
    20 avril 2020, par Chollon

    L’employeur qui entend modifier ou supprimer un élément du salaire ou de ses accessoires doit respecter des règles qui varient selon que ces éléments proviennent du contrat de travail, d’une convention, d’un usage ou d’un engagement unilatéral de l’employeur.
    La rémunération est un élément essentiel du contrat de travail et ne peut être modifiée qu’avec l’accord du salarié. L’accord doit être clair et non équivoque.
    Vous trouverez ci-dessous une note TECH XV concernant la modification de (…)

  • TOP 14/PRO D2 : calendrier des dates 2024/2025
    8 juillet 2024, par Chollon

    La Ligue Nationale de Rugby a dévoilé le calendrier général des dates de la saison 2024/2025 du TOP 14, PRO D2, Coupe d’Europe et In Extenso Supersevens.
    Note de lecture :
    La saison de rugby professionnel débutera par l’In Extenso Supersevens avec trois étapes
    qualificatives disputées les samedi 17, 24 et 31 août à Mont-de-Marsan, La Rochelle et Pau. Le
    champion de France de rugby à 7 de clubs sera connu à l’issue de l’étape finale de l’In Extenso Supersevens qui se déroulera le samedi (…)

  • Serge Laïrle et Didier Retière répond à une question sur la mêlée
    26 février 2013, par Chollon

    Retrouvez dans la partie intéractive une réponse de nos 2 spécialistes à une question d’un internaute (Patrice Quemarec) sur la mêlée : La réponse de Serge LaïrleLa réponse de Didier Retière
     

  • Prime inflation : mode d’emploi
    7 décembre 2021, par Chollon

    La prime inflation est une aide exceptionnelle, individuelle et unique de 100€ à la charge de l’Etat.
    Elle sera versée à 38 millions de personnes âgées d’au moins 16 ans et résidant en France. Elle sera notamment accordée aux personnes salariées (y compris apprentis et bénéficiaires de contrats de professionnalisation), aux travailleurs indépendants, aux auto-entrepreneurs, aux demandeurs d’emploi, aux agents publics…
    L’indemnité sera versée aux salariés ayant perçu une rémunération (…)

  • Le dispositif de financement FNE-Formation
    14 octobre 2021, par Chollon

    Dans le cadre du plan de relance, le FNE-Formation (Fonds national pour l’Emploi) est renforcé afin de répondre aux besoins en compétence des entreprises, et ce jusqu’au 31 décembre 2021.
    LE FNE-FORMATION C’est quoi ?
    C’est une aide financière des services de l’État qui permet la mise en place de projets de formation des salariés afin d’investir dans leurs compétences.
    Pour qui ?
    Les entreprises concernées par le dispositif sont désormais très nombreuses, puisque tous les salariés (…)

  • Régime des mutations : 2021/2022 en TOP 14 et PRO D2
    8 février 2021, par Chollon

    Période des mutations des joueurs sous contrat et/ou convention de formation Du 1er mai au 30 juin 2021 pour les clubs de TOP 14 et PRO D2 (sous réserve des situations mentionnées ci-dessous) Du 1er mai au 10 juillet 2021 pour les clubs promus en TOP 14 et PRO D2, ainsi que pour les clubs relégués en PRO D2 à l’issue de la saison 2020/2021 Par ailleurs, la période des mutations est également étendue au 10 juillet 2021 pour les joueurs quittant un club relégué en PRO D2 à l’issue de la saison (…)

  • Modifications de la période de mutation / 1er contrat professionnel
    14 mai 2020, par Chollon

    Face aux circonstances exceptionnelles liées au Covid-19, et suite à l’interruption des championnats, le Comité Directeur de la LNR a décidé, le 22 Avril dernier, la mise en place d’aménagements réglementaires :
    La période des mutations
    Elle débutera le 1er mai 2020 jusqu’au 15 juillet 2020 (en lieu et place du 30 juin 2020). Cela permettra aux clubs de TOP 14 et de PRO D2 de disposer d’une plus grande latitude dans la constitution de leurs effectifs. La LNR se réserve par ailleurs (…)

  • Activité partielle, comprendre sa rémunération
    20 avril 2020, par Chollon

    Nous avons mis en place avec l’UNIPAAR (Union Nationale Indépendante des Professionnels Administratifs et Assimilés de Rugby), un document comprenant des informations sur l’activité partielle pour mieux appréhender et comprendre sa rémunération : l’activité partielle et la rémunération du temps de travail l’indemnisation d’activité partielle (avec des exemples de calculs)
    N’hésitez pas à consulter le document.
    Nous nous tenons à votre disposition pour toutes questions.

  • World Rugby intègre le protège-dents intelligents dans le HIA
    10 octobre 2023, par Chollon

    World Rugby va faire évoluer le protocole d’Évaluation de Blessure de la Tête (HIA) en y intégrant des alertes émises en cours de match grâce à la technologie des protège-dents intelligents, afin de montrer si un joueur a subi un niveau élevé d’accélération qui pourrait entraîner une blessure.
    Le nouveau protocole et la nouvelle technologie seront expérimentés lors du tournoi féminin d’élite WXV à partir d’octobre, et seront intégrés à l’évaluation des blessures à la tête à partir de (…)