TECH XVLa Convention Collective Nationale du Sport fixe l’ensemble des conditions de travail, de rémunération, d’emploi et des garanties sociales applicables à l’ensemble des employeurs du sport.
Vous pouvez la retrouver sur le site du Gouvernement : https://www.legifrance.gouv.fr/conv_coll/id/KALICONT000017577652
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Conventions Collectives
Articles
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La Convention Collective Nationale du Sport
27 janvier 2022 -
Les périodes de congés de Nationale, Nationale 2 et F1 - 2024/2025
31 octobre 2024, par ChollonLa Commission Paritaire de L’Accord Collectif du Rugby Fédéral (CoSMoS, TECH XV, Provale), qui se réunit en présence de la FFR, a arrêté les périodes de congés obligatoires des clubs de Nationale, Nationale 2 et Fédérale 1 pour la saison 2024/2025.
Pour rappel, chaque joueur et entraîneur sous contrat doit bénéficier de deux périodes d’une semaine au minimum en continue, prises collectivement au sein du club pendant la saison sportive.
Par conséquent, les congés sont fixés de la manière (…) -
Partenaires sociaux : Communiqué Commun
1er mai 2020, par ChollonLes partenaires sociaux du rugby professionnel (TECH XV, Provale, UCPR) se sont réunis le 30 Avril 2020 avec les représentants de la LNR et de la DNACG.
Dans une volonté partagée de transparence et de responsabilité, les partenaires sociaux s’entendent à partir des éléments présentés ce jour par la DNACG aux membres de la Commission Paritaire pour constater les incidences financières estimatives sur la saison 2020/2021. Ce constat appelle à un effort collectif qui permette d’assurer la (…)